Chapitre 06 · Topic 06.2 · Substantial Presence Test
Substantial Presence Test : la formule 183 jours
Le SPT (IRC §7701(b)) détermine si un Canadien devient résident fiscal US sans changer de statut. Formule 100 % année N + 1/3 N-1 + 1/6 N-2. Seuil 183 jours pondérés + 31 jours minimum dans l'année courante.
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Le SPT (Substantial Presence Test, IRC §7701(b)(3)) est le test fiscal qui détermine si un Canadien devient résident fiscal US sans changer de statut migratoire. Formule : si la somme des jours de présence aux US sur 3 ans (année courante + 1/3 de l'année N-1 + 1/6 de l'année N-2) atteint 183 jours ET qu'au moins 31 jours sont dans l'année courante, on est résident fiscal pour l'année courante.
- Année courante : 100 % des jours.
- Année N-1 : 1/3 des jours.
- Année N-2 : 1/6 des jours.
- Jours commute Canada → US (travail) ne sont pas comptés.
- Si SPT atteint mais < 183 jours dans l'année courante : Closer Connection Exception (Form 8840) reste possible.
Acronymes utilisés dans ce guide
- IRS — Internal Revenue Service (autorité fiscale fédérale US)
- SPT — Substantial Presence Test (IRC §7701(b))
- IRC — Internal Revenue Code
- ARC — Agence du revenu du Canada
- I-94 — registre arrivée/départ tenu par CBP pour les non-immigrants
La formule SPT en détail
L'IRS pondère les jours selon l'ancienneté :
| Année | Pondération | Exemple : 120 jours US |
|---|---|---|
| Année courante (N) | 1 jour = 1 jour | 120 jours comptés |
| Année précédente (N-1) | 1 jour = 1/3 jour | 40 jours comptés |
| Année N-2 | 1 jour = 1/6 jour | 20 jours comptés |
| Total pondéré | 180 jours |
Conditions cumulatives pour déclencher SPT :
- Total pondéré ≥ 183 jours.
- Au moins 31 jours dans l'année courante.
Si un seul des deux conditions n'est pas remplie, pas de SPT, donc non-résident fiscal US pour l'année.
Cas pratiques pour snowbirds canadiens
Pour beaucoup de snowbirds avec un schéma stable :
Cas 1 : 4 mois US chaque année (≈ 122 jours)
Total pondéré : 122 + 122/3 + 122/6 = 122 + 40,67 + 20,33 = 183 jours pile. SPT déclenché. Heureusement, 122 < 183 dans l'année courante, donc Form 8840 Closer Connection disponible.
Cas 2 : 5 mois US chaque année (≈ 152 jours)
Total pondéré : 152 + 50,67 + 25,33 = 228 jours. SPT déclenché. 152 < 183 dans l'année courante, Form 8840 reste disponible.
Cas 3 : 6 mois US (180 jours)
Total pondéré : 180 + 60 + 30 = 270 jours. SPT déclenché. 180 < 183 dans l'année courante (mince marge), Form 8840 disponible. Attention au dépassement.
Cas 4 : 184 jours dans l'année courante
Form 8840 indisponible (condition « < 183 jours » non remplie). Devient résident fiscal US pour cette année — déclaration mondiale aux US obligatoire, sauf si traité tie-breaker (Article IV traité Canada-US) trancher pour CA.
Quels jours comptent et lesquels ne comptent pas
Tout jour de présence physique aux US compte (même quelques heures). Mais des exceptions s'appliquent :
Jours qui ne comptent PAS
- Jours commute : Canadien ou Mexicain vivant au CA/MX qui « regulary commutes » au travail aux US — ces jours sont exclus.
- Jours de transit < 24 h vers un autre pays.
- Jours équipage de transport étranger.
- Jours « medical condition » où on était empêché de partir.
- Exempt individuals : personnel diplomatique, professeurs J-1 (durée limitée), étudiants F-1 (5 ans), athlètes amateurs en compétition.
Important : transit aérien
Une escale de 6 h à Atlanta en route vers Punta Cana ne compte généralement pas si elle est documentée comme transit. Mais le voyage qui commence ET se termine aux US, ou qui inclut une nuitée US, compte.
Conséquences fiscales de devenir résident US
Si SPT atteint et pas de Closer Connection ni Tie-Breaker :
- Déclaration mondiale : tous les revenus mondiaux à déclarer à l'IRS via Form 1040.
- FBAR (FinCEN 114) : déclarer comptes étrangers > 10 K $ US.
- Form 8938 : déclarer actifs financiers étrangers (seuils variables).
- Crédit pour impôts canadiens via Form 1116 ou Form 2555 (foreign earned income exclusion).
- Conjoint / enfants : la résidence ne se transmet pas automatiquement.
- Déclaration Canada : si toujours résident fiscal CA, déclaration T1 globale aussi — risque de double imposition avant crédit.
Trois options si SPT atteint
- Closer Connection Exception (Form 8840) — disponible si < 183 jours dans l'année courante ET tax home au Canada ET liens étroits CA. Voir guide Form 8840.
- Treaty Tie-Breaker (Article IV traité CA-US) — disponible même si > 183 jours dans l'année courante. Déclaration Form 8833 + Form 1040-NR. Voir guide tie-breaker.
- Accepter résidence fiscale US — déclaration Form 1040 mondiale + crédit FTC. À évaluer avec un fiscaliste cross-border.
Calculer ses jours soi-même
Tableur simple :
| Année | Jours US | Pondération | Jours pondérés |
|---|---|---|---|
| 2026 (courante) | ? | ×1 | ? |
| 2025 | ? | ×1/3 | ? |
| 2024 | ? | ×1/6 | ? |
| TOTAL | ? | ||
Voir aussi le Calculateur jours de présence.
Erreurs fréquentes
- Confondre 183 jours pondérés et 183 jours dans l'année courante — ce sont deux seuils distincts.
- Oublier les jours arrivée/départ — les deux comptent comme jours US.
- Penser que sortir du Canada hors US réinitialise — non, les jours US restent comptés sur le calendrier.
- Ne pas déposer Form 8840 à temps — date limite 15 juin pour CCE (étendue à 15 octobre avec Form 4868).
- Suppose que résidence fiscale = résidence migratoire — ce sont deux régimes distincts.
Formulaires officiels mentionnés (liens directs)
Liens vers la dernière version connue de chaque formulaire à la date de dernière révision. Vérifier que vous utilisez la version courante avant tout dépôt — c'est votre responsabilité. CanadaFlorida.com n'est pas responsable de l'usage que vous faites de ces liens.
- Form 8840 — Closer Connection Exception Statement (IRS). https://www.irs.gov/forms-pubs/about-form-8840
- Form 1040-NR — U.S. Nonresident Alien Income Tax Return. https://www.irs.gov/forms-pubs/about-form-1040-nr
- Form 8833 — Treaty-Based Return Position Disclosure. https://www.irs.gov/forms-pubs/about-form-8833
- FinCEN Form 114 (FBAR). https://bsaefiling.fincen.treas.gov/main.html
- Form 8938 — Statement of Specified Foreign Financial Assets. https://www.irs.gov/forms-pubs/about-form-8938
- IRS Publication 519 — U.S. Tax Guide for Aliens. https://www.irs.gov/publications/p519
Chaque chiffre, taux, seuil et délai de ce guide est tiré d'une source primaire vérifiable, citée au bas de la page. L'article est mis à jour dès que les règles applicables changent, avec une date de révision rafraîchie en haut.
Sources et références
Sources publiques vérifiées à la date de dernière révision.
- IRS — Substantial Presence Test. irs.gov/spt
- IRS — Closer Connection Exception. irs.gov/closer-connection
- IRS Publication 519 — U.S. Tax Guide for Aliens. irs.gov/p519
- IRC §7701(b)(3) — Cornell LII. cornell.edu/§7701
- Convention fiscale Canada-US, Article IV (résidence). canada.ca/treaty-us
Suite logique
Le Form 8840 est la défense principale d'un snowbird qui dépasse le seuil pondéré.
Avis de non-responsabilité
Ce guide est à but éducatif uniquement. Les chiffres, taux, seuils, délais et règles cités proviennent de sources publiques à la date indiquée et peuvent évoluer.
Pour toute décision concrète, consultez un avocat en immigration US licencié et un avocat fiscaliste cross-border.