Chapitre 06 · Topic 06.8 · Outils
Calculateur jours de présence US (SPT 3 ans glissants) pour snowbirds canadiens
Formule SPT (IRC §7701(b)(3)) : jours N×1 + N−1×⅓ + N−2×⅙ ≥ 183 ET ≥ 31 dans année courante = résident fiscal. Cible 122 j/an = sous 183. Form 8840 si 122-182. Treaty tie-breaker au-delà.
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Le calculateur de jours de présence aux US est l'outil clé pour vérifier si vous franchissez le Substantial Presence Test (SPT) de l'IRS et risquez de devenir résident fiscal US. Formule officielle (IRC §7701(b)(3), IRS Pub 519) :
- Si ≥ 31 jours dans l'année courante ET
- Jours année courante × 1 + jours année N−1 × ⅓ + jours année N−2 × ⅙ ≥ 183
= vous avez passé le SPT et êtes résident fiscal US par défaut. Pour rester non-résident, options : (a) rester ≤ 182 jours/an et déposer Form 8840 (Closer Connection), (b) déposer Treaty Tie-Breaker via Form 8833 + 1040-NR (article IV traité Canada-US). Cet article fournit la formule, des exemples chiffrés, et les implications pour snowbirds canadiens.
Acronymes utilisés dans ce guide
- IRS — Internal Revenue Service (autorité fiscale fédérale US)
- IRC — Internal Revenue Code
- SPT — Substantial Presence Test (IRC §7701(b))
- LPR — Lawful Permanent Resident (synonyme PR)
- PR — Permanent Resident (« titulaire de carte verte »)
- CBP — U.S. Customs and Border Protection (douanes US à l'entrée)
- I-94 — registre arrivée/départ tenu par CBP pour les non-immigrants
Formule officielle
D'après IRC §7701(b)(3)(A) :
SPT formule
Vous êtes résident fiscal US si :
- Présence ≥ 31 jours dans l'année courante (year N), ET
- Total pondéré ≥ 183 jours sur 3 ans :
- Jours année N × 1
- Jours année N−1 × ⅓
- Jours année N−2 × ⅙
Important : tout jour, même partiel, compte comme un jour entier (sauf exceptions IRS pour transit).
Exemples chiffrés
| Scénario | 2026 | 2025 | 2024 | Calcul SPT | Résultat |
|---|---|---|---|---|---|
| Snowbird typique (5 mois/an) | 150 | 150 | 150 | 150 + 50 + 25 = 225 | SPT passé → résident fiscal sauf 8840 |
| 4 mois (≤ 121 jours) | 120 | 120 | 120 | 120 + 40 + 20 = 180 | Sous 183 → non-résident |
| Snowbird limite (180 j/an) | 180 | 180 | 180 | 180 + 60 + 30 = 270 | SPT passé largement |
| Première année visite | 150 | 0 | 0 | 150 + 0 + 0 = 150 | Sous 183 → non-résident |
| 2 mois cette année après long séjour | 60 | 180 | 180 | 60 + 60 + 30 = 150 | Sous 183 → non-résident (mais ≥ 31 jours, SPT applicable) |
Jours qui ne comptent PAS
IRC §7701(b)(3)(D) exclut certains jours du calcul :
- Jour où vous étiez en transit aux US (< 24 h entre 2 vols étrangers).
- Jour où vous n'avez pas pu quitter pour condition médicale survenue aux US (Form 8843 requis).
- Jour commuter du Canada/Mexique pour travail régulier.
- Jour comme membre d'équipage d'un navire/avion étranger.
- Jour comme exempt individual (diplomate, étudiant F-1/J-1 sous certaines conditions).
Pour Canadiens snowbirds typiques : tous les jours en FL comptent. Pas d'exemption.
Options pour rester non-résident
- Sous 183 jours/an au total pondéré : pas de SPT, automatiquement non-résident.
- Form 8840 (Closer Connection Exception) : si présent ≤ 182 jours dans l'année courante ET liens plus étroits avec un pays étranger (Canada). Délai dépôt : 15 juin de l'année suivante. Voir article dédié.
- Treaty Tie-Breaker (Article IV traité Canada-US) via Form 8833 + Form 1040-NR : possible même si SPT passé, basé sur centre des intérêts vitaux. Plus complexe. Voir article dédié.
Recommandations pour Canadiens snowbirds
- Tenir un journal précis des jours US (entrée/sortie via I-94).
- Cible 122 jours/an en moyenne lissée sur 3 ans = SPT sous 183 (122 × 1,5 = 183).
- Si vous voulez 150-180 jours/an : obligatoire de déposer Form 8840 chaque année.
- Au-delà de 182 jours dans l'année : 8840 non disponible, treaty tie-breaker requis.
- Carte verte (LPR) ou citoyenneté = vous êtes résident fiscal US peu importe les jours (Green Card Test, IRC §7701(b)(1)(A)(i)).
Formulaires officiels (toujours utiliser la dernière édition)
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Chaque chiffre, taux, seuil et délai de ce guide est tiré d'une source primaire vérifiable, citée au bas de la page. L'article est mis à jour dès que les règles applicables changent, avec une date de révision rafraîchie en haut.
Sources et références
Sources publiques vérifiées à la date de dernière révision.
- IRC §7701(b)(3) — Substantial presence test. cornell.edu/§7701
- IRS Publication 519 — U.S. Tax Guide for Aliens. irs.gov/pub519
- Form 8840 — Closer Connection Exception. irs.gov/8840
- Convention fiscale Canada-US — Article IV (résidence). canada.ca/tax-treaties
Avis de non-responsabilité
Ce guide est à but éducatif uniquement. Les chiffres, taux, seuils, délais et règles cités proviennent de sources publiques à la date indiquée et peuvent évoluer.
Pour toute décision concrète, consultez un avocat en immigration US licencié et un avocat fiscaliste cross-border.